Un juge avec son maillet

Pendant ma formation, une de mes profs nous a demandé de lui faire un texte sur la diffamation. Mais qu’est-ce que de la diffamation? Et le lien entre la diffamation et les réseaux sociaux? J’ai fait plusieurs recherches pour me permettre de répondre à sa demande. J’ai trouvé beaucoup d’informations. Donc voici un résumé de mes recherches.

La définition de la diffamation

Commençons tout d’abord par la définition du dictionnaire Le Robert.  Premièrement, la diffamation c’est l’action de diffamer. Bon, ça ne nous en dit pas plus. Alors continuons, qu’est-ce que diffamer? Diffamer est cherché à porter atteinte à la réputation, à l’honneur de quelqu’un. Oh! Là on parle. Qui n’a jamais parlé en mal de quelqu’un? Le site linternaute.fr rajoute à leur définition, par des paroles ou par des écrits.

Un dictionnaire sur une table de travail

Si on leur donnait quelques synonymes à ces mots diffamation et diffamer.

Alors voici;

  • Attaquer
  • Calomnier
  • Discréditer
  • Ternir la réputation
  • Accusation
  • Médisance
  • Dénigrement

Me semble que ça commence à me faire peur, pas vous?

La diffamation, que dit la loi?

On peut lire dans le Code civil du Québec et la Charte québécoise des droits et libertés de la personne, que « Toute personne a droit de s’exprimer librement ». Que selon ces mêmes lois, « Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation ». Bon, là on tient quelque chose! Mais dans nos mots ça veut dire quoi? Tout le monde a droit de dire ce qu’il veut. Ouin, OK! Tout le monde a droit à sa dignité, son honneur et sa réputation. Ok, et si on met ça ensemble? On peut dire ce qu’on veut, tant qu’on ne brime pas la dignité, l’honneur et la réputation de l’autre personne.  Me semble que ça devient plus clair!

La diffamation et les réseaux sociaux

Les différents réseaux sociaux

Quel est le lien entre les deux? Avez-vous déjà fait une publication concernant quelqu’un d’autre? Probablement que oui, comme tout le monde ou presque. Si les propos ont causé du tort à la personne? Vos propos deviennent diffamatoires. Vous allez me dire : « Oui, mais c’est vrai ce que j’ai dit sur elle! » À ce moment, je vous répondrai que la Cour suprême du Canada affirme que des propos envers quelqu’un, qu’ils soient vrais ou non, peuvent être diffamatoires.

Qu’est-ce qui peut être considéré comme un propos diffamatoire? La petite liste qui suit va vous éclairer un peu, et j’espère vous faire réfléchir :

  • Une publication écrite,
  • Une image dénigrant la personne,
  • Une vidéo dénigrant la personne,
  • La diffusion des infos personnelles de l’autre,
  • L’usurpation de l’identité afin de nuire à l’autre,
  • Accuser une personne d’un geste qui est mal vu aux yeux de la société,
  • Accuser une personne d’un crime condamnable par la loi.

Est-ce que ça vous sonne une cloche? La Cour suprême rappelle aussi que des propos être diffamatoires de plusieurs façons, même s’il ne s’agit que d’une insinuation.

La diffamation au Québec

Le drapeau du Québec

Médire d’une personne peut être condamnable par le système de justice. Mais quelle peine peut-on avoir pour de la diffamation?

Selon le site Verreau, Dufresne Avocats, le tribunal peut forcer l’accusé à retirer sa publication diffamatoire. Habituellement, le mal sera fait avant même le retrait de la publication, car les partages et les vues peuvent avoir pris des proportions exponentielles. Donc, il sera très difficile de tout effacer. À ce moment, le tribunal peut accorder un dédommagement en argent payé à la victime variant selon la gravité des propos.  

Il y a deux façons de classer la présumée diffamation :

  1. L’auteur s’en prend volontairement, et avec l’intention de nuire, à la personne,
  2. Sans le vouloir, l’auteur atteint la réputation de la personne par négligence.

La Cour suprême a précisé que, peu importe la publication, c’est le résultat obtenu dans l’esprit du lecteur qui distinguera les propos diffamatoires.

Et au Canada?

Le drapeau du Canada

Selon le site de la législation :

« Libelle délibérément faux

 Quiconque publie un libelle diffamatoire qu’il sait être faux est coupable :

  • a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de cinq ans;
  • b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

Diffamation

301 Quiconque publie un libelle diffamatoire est coupable :

a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de deux ans;

b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire. »

Qu’en pensez-vous?

À la lumière de tout ça, est-ce que ça vaut vraiment la peine de parler des autres? Est-ce que ça vaut la peine d’avoir un casier judiciaire pour une peccadille ou des enfantillages? Je ne crois pas!

J’ai pour mon dire que toute vérité n’est pas bonne à dire. Et encore plus sur les réseaux sociaux. Car les paroles s’envolent, mais il ne faut pas oublier que les écrits restent.

Donc dorénavant, avant de publier sur les différents réseaux sociaux, prenez le temps de penser à deux fois aux conséquences de votre message.  

Un calepin est des feuilles froissées qui ont servi à l'élaboration d'idée

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